1. Généralités

AOL s'engage à protéger votre vie privée et dans ce cadre vous explique comment sont utilisées les données personnelles qu'elle collecte, quels sont vos choix, ainsi que les mesures qu'elle prend pour protéger votre vie privée.

Pour la fourniture des Sites, Services et Logiciels AOL, ainsi que celle d'autres sites et services proposés par AOL et ses sociétés affiliées (« ensemble « le Réseau AOL »), AOL et ses sous-traitants agissant sous son contrôle peuvent collecter, traiter et utiliser des informations sous forme agrégée c'est-à-dire anonyme, ainsi que des informations susceptibles de vous identifier, ces dernières étant vos « Données Personnelles ».

AOL collecte ces informations quand vous les lui communiquez ou quand vous utilisez les Sites et Services AOL. Pour accéder à certains Services AOL, vous devrez compléter un formulaire d'enregistrement et créer un Compte AOL.

En cas de modification de la présente politique de confidentialité nous vous en informerons 30 jours à l'avance et mettrons en évidence sur les Sites la mise à jour correspondante. Nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité et de l'imprimer afin de la conserver sur un support durable. En cas de transfert ou de vente d'activité, AOL pourra dans le respect de la loi applicable transférer vos Données Personnelles à la société poursuivant son activité, le respect de la présente politique de confidentialité restant applicable

Des logiciels de filtrage sont susceptible de bloquer les cookies. Si vous utilisez un logiciel de filtrage et êtes soucieux de savoir si les cookies sont bloqués, veuillez contacter le vendeur du logiciel pour de plus amples informations

2. Définition

Les Données Personnelles comprennent toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous avez communiquées lors de la création de votre Compte AOL ou de l'utilisation des Services AOL (nom, prénom, adresse, code postal, date de naissance, genre, données bancaires le cas échéant...) et qui permettent de vous identifier. AOL collecte également des données de connexion (données de trafic, adresses IP, heures de connexion et déconnexion...) dans le cadre de l'utilisation des Sites et Services AOL. D'une façon générale, ces données de connexion peuvent être selon le cas des Donnés Personnelles ou des données anonymes, c'est-à-dire ne permettant pas de vous identifier, étant précisé que certaines données anonymes peuvent devenir des Données Personnelles lorsqu'elles sont associées à d'autres données.

3. Utilisation des Données Personnelles

AOL, directement ou par l'intermédiaire des Sociétés AOL ou de ses sous-traitants autorisés agissant sous son contrôle, collecte des informations et notamment des Donnés Personnelles et les traite dans les cas suivants :

- vous fournir les Sites et Services AOL : par exemple pour vous authentifier afin d'accéder aux Services AOL dont l'accès est réservé aux personnes identifiées (ex ; messagerie Internet ou instantanée), pour vous permettre de participer à des jeux et concours,
- personnaliser votre expérience en fonction de la façon dont vous utilisez les Sites et Services AOL, en ce inclus les sites du Réseau AOL que vous visitez. Pour en savoir plus
- procéder à des études et recherches sous forme anonyme pour améliorer les Sites et Services AOL et améliorer votre expérience en ligne,
- gérer les commandes de produits et services,
- gérer votre relation avec le service client : AOL peut conserver l'historique de vos communications qu'elles soient par email ou au téléphone,
- vous contacter afin de vous fournir toute information nécessaire à l'usage des Services AOL ou vous alerter notamment en cas de problème technique ou de risque en matière de sécurité,
- traiter les problèmes et questions techniques : AOL collecte des données techniques et de diagnostic lors de l'usage des Sites et Services AOL. Ces données techniques collectées et reçues sont notamment : le navigateur que vous utilisez (ex : Internet Explorer, Firefox, Netscape), le système d'exploitation utilisé (ex : Windows XP, Mac OS), le processeur (ex : Pentium), le mode de connexion à Internet (ex : le protocole utilisé, la vitesse et le mode de connexion bas ou haut-débit); l'adresse du protocole Internet; votre localisation géographique; les informations liées aux dysfonctionnements de votre ordinateur lorsque vous essayez d'accéder aux Services AOL, les logiciels que vous utilisez,
- vous proposer des offres commerciales.

En cas de collecte de données dites « sensibles » (par exemple : santé, mode de vie) nous vous informons que ces données ne seront utilisées qu'avec votre consentement préalable et exprès. Si nous envisageons d'autres usages de vos Donnés Personnelles non prévus par la présente politique de confidentialité nous vous en informerons spécifiquement au préalable lors de la collecte des données en question.

4. Combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ?

AOL conserve vos Données Personnelles le temps nécessaire à l'objet pour lequel elles ont été collectées, les données étant rendues anonymes ou supprimées dans un délai raisonnable suivant la clôture de votre compte ou suivant la durée fixée par la loi applicable (par exemple en tant qu'hébergeur, AOL doit conserver vos données d'identification (nom, prénom, adresse ...) un certain temps suivant la clôture de votre Compte AOL et les données de connexions (notamment l'adresses IP de votre connexion) un an à compter de leur date.

Si vous procédez à des achats auprès ou par l'intermédiaire d'AOL, nous pouvons conserver des données relatives à vos achats pour les besoins de la facturation et le prélèvement des services concernés. Au delà de la durée légale de prescription, les données relatives aux achats peuvent être conservées mais uniquement sous forme anonyme, c'est-à-dire ne permettant pas de vous identifier.

5. Personnalisation de votre expérience en ligne

AOL peut personnaliser votre expérience en ligne en fonction de la façon dont vous utilisez le Réseau AOL.

Nos systèmes peuvent enregistrer automatiquement des informations sur l'utilisation que vous faites des Sites et Services AOL. AOL peut utiliser des Données Personnelles ainsi que des données sous forme anonyme afin d'améliorer les services qui vous sont proposés et personnaliser votre expérience et en particulier :

- fournir des Contenus sur mesure, des communications, publicités ou promotions. Par exemple nous pouvons utiliser des informations relatives à votre visite sur la chaîne « musique » des Sites pour personnaliser les publicités que vous voyez. Nous pouvons le faire soit en utilisant les informations que vous soumettez, vos préférences (communiquées) ou votre activité en ligne (en fonction du nombre de fois où vous utilisez le service), le cas échéant en association avec les autres informations que nous avons sur les utilisateurs ayant des intérêts et préférences similaires aux vôtres. Nous pouvons enrichir ces données avec des données publiques de consommation, notamment démographiques, afin de vous proposer une expérience plus pertinente.

AOL peut également vous proposer des Contenus et publicités spécifiques en fonction des mots clés que vous utilisez - par exemple si vous recherchez le mot « football » vous pourrez être amené à voir plus de publicités sur le sport ou relatives aux thématiques associées.

AOL peut utiliser de façon anonyme les informations sur la navigation des utilisateurs, notamment où il se rendent sur le Réseau AOL, afin de mieux comprendre comment le Réseau est utilisé, quels Contenus et publicités sont les plus appréciés par les utilisateurs et comment rendre ces Contenus plus attrayants. De plus, AOL peut collecter des informations sous forme anonyme (ne permettant pas de vous identifier en tant qu'individu), sur le nombre de fois et la fréquence de visites des Services et Contenus proposés sur les Sites, afin de connaître quels sont les services et contenus les plus populaires et les améliorer.

AOL n'utilise pas les informations sur votre navigation de façon nominative, c'est-à-dire qu'AOL ne surveille pas là où vous allez ou ce que vous faites en tant qu'individu sur Internet, ni le contenu de vos communications.

6. Cookies, balises web et technologies assimilées

Les cookies sont de petits fichiers textes enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre navigation sur Internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier nominativement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation notamment sur le Réseau AOL qui pourront être directement lues par nos serveurs lors de vos visites et requêtes ultérieures sur les sites du Réseau AOL (telles que par exemple : les pages que vous avez consultées, ou la date et l'heure de la consultation de ces pages).

Les balises web sont des petits bouts de codes placés sur les pages web, et qui permettent entre autre de compter le nombre de visiteurs d'une page web et la façon dont les utilisateurs se comportent sur cette page.

Les données collectées au moyen de cookies, balises web et technologies assimilées permettent notamment d'améliorer la qualité des Services et Contenus afin de les rendre plus attrayants ou fonctionnels et faciliter notamment votre navigation.

Les informations collectées à partir des cookies et balises web peuvent être utilisées pour :

- conserver vos préférences et enregistrer les données que vous souhaitez voir conservées. Par exemple l'affichage de la page d'accueil, la météo de votre ville, votre horoscope quotidien,
- délivrer des publicités personnalisées sur le Réseau AOL,
- établir des statistiques pour mesurer l'audience du Réseau AOL,
- mesurer certains modèles de navigation, et plus généralement, analyser de façon anonyme vos habitudes de navigation afin de nous permettre de vous offrir le meilleur service possible ;
- vous authentifier avant de vous autoriser à accéder à vos Donnés Personnelles ou votre Compte AOL et ceci pour des raisons de sécurité et de confidentialité,
- vous permettre de participer à des activités en ligne, par exemple, garantir que chaque personne ne répond qu'une fois dans le cas d'une enquête ou d'un jeu-concours,
- sécuriser les transactions et commandes de produits et services : traiter de façon sécurisée les éléments de votre panier d'achats, notamment pour les Services AOL payants

Vous avez la possibilité de paramétrer la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur au moyen des options de votre navigateur. En modifiant les paramètres de navigation de votre ordinateur, vous pouvez ainsi décider d'accepter l'ensemble des cookies, d'être averti lors de l'activation d'un cookie ou de rejeter l'ensemble des cookies. Vous pouvez également régulièrement détruire les cookies stockés sur votre disque dur.

Si vous choisissez de refuser l'ensemble des cookies, votre navigation sera réduite pour accéder à certaines pages des Sites, voire parfois rendue impossible dans certains cas. Pour en savoir plus sur comment gérer les cookies cliquez ici .

AOL peut autoriser dans le respect de la loi applicable ses partenaires et annonceurs diffusant des publicités sur le Réseau AOL à utiliser des cookies, des balises web ou technologies équivalentes. Par exemple, des cookies peuvent être utilisés pour s'assurer que vous ne voyez pas la même publicité un trop grand nombre de fois, pour afficher la publicité suivante d'une série ou pour déterminer si vous avez réagi ou non à une publicité particulière.

AOL et ses partenaires annonceurs peuvent également faire appel à des réseaux de publicité, notamment sociétés affiliées à AOL, telle que la société Platform-A France, afin de diffuser des publicités sur le Réseau AOL. Ces sociétés peuvent utiliser des cookies, des balises web ou des technologies assimilées pour proposer sur mesure du contenu, des publicités, faciliter le ciblage publicitaire, mesurer et suivre les visites ainsi que l'efficacité des publicités et promotions, en utilisant des données réunies pendant une certaine période et au travers de leur réseau de sites affiliés afin de déterminer ou anticiper les caractéristiques et préférences de leur audience. Ces usages par ces sociétés sont soumis au respect de leurs règles de confidentialité et non à la présente politique de confidentialité.

Les sociétés suivantes notamment gérant des réseaux publicitaires de sites peuvent utiliser des cookies, des balises web ou des technologies assimilées dans le cadre de la délivrance de publicités, contenus et services proposés via le Réseau AOL. Pour en savoir plus sur ces réseaux de publicité et vos choix s'agissant de l'usage de ces technologies cliquez ici .

7. Vos Données Personnels et les tiers

Vos Données Personnelles collectées par AOL et les Sociétés AOL ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux sans votre accord exprès et préalable.

Certains annonceurs ou partenaires présents sur les Sites peuvent, par l'intermédiaire de bannières publicitaires ou de liens hypertextes, vous diriger sur leur propre site et collecter auprès de vous des informations personnelles. Dans ce cas, la protection des données que vous communiquerez sur le site de l'annonceur ou du partenaire en question ne relève que de sa seule responsabilité.

De même, sur les Sites, il peut vous être proposé un contenu (par exemple, des concours, des jeux ou des promotions) en partenariat avec des partenaires identifiés. Aussi, les partenaires des Sociétés AOL peuvent obtenir des informations personnelles que vous leur fournissez volontairement dans le cadre de ces opérations ou pour lesquelles vous demandez à AOL de transmettre vos Données Personnelles. Dans ces cas, l'utilisation par ces partenaires de vos données relève de leur responsabilité.

Vous êtes informé qu'AOL pourra être amenée à coopérer, dans les limites fixées par la loi, avec les autorités publiques notamment les services de police qui effectueraient des vérifications dans le cadre de réquisitions judiciaires et dans ce cadre, pourra être amenée à leur transmettre vos Données Personnelles.

8. Responsable du traitement et déclarations

Le responsable du traitement de vos Données Personnelles est AOL France SNC - RCS Nanterre 402 192 777 - 115/123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. AOL France SNC est une filiale de AOL Inc.
Les Sociétés AOL font partie d'un groupe mondial et certains des systèmes et serveurs qui traitent vos Données Personnelles pour le compte de AOL sont basés en Europe, mais également dans des pays extérieurs à l'Union Européenne comme les Etats-Unis ainsi que l'Inde. Ceci signifie que vos Données Personnelles (en ce inclus les données dites « sensibles ») peuvent être transférées tant au sein qu'à l'extérieur de l'Union Européenne pour des finalités et aux destinataires tels que décrits dans la présente politique. Certains pays peuvent ne pas avoir de législation de même niveau de protection qu'au sein de l'Union Européenne. Cependant, lorsque nous transférons vos Données Personnelles dans ces pays nous prenons les mesures nécessaires afin de vous garantir un niveau de protection conforme aux règles applicables en Europe et en France en signant des clauses contractuels types approuvées par la Commission européenne avec les sous-traitants concernés.
Pour les finalités mentionnées dans la présente politique de confidentialité, vous acceptez que vos Données Personnelles collectées par AOL soient stockées, traitées et transférées par AOL à ses sous-traitants qui ne pourront accéder à vos Données Personnelles que pour s'acquitter de certaines fonctions indispensables à la fourniture des Services et Sites AOL, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles.
Les Sociétés AOL s'engagent à protéger votre vie privée et à cet effet à respecter la législation communautaire et nationale en vigueur et plus particulièrement les dispositions de la Directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995 relative à la protection des données personnelles et à la libre circulation de ces données, la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" modifiée et les recommandations émanant de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr/) afin de vous fournir un environnement sécurisé.
Ce traitement de données est déclaré à la CNIL sous le numéro 415407.

9. Droit d'accès, de rectification et d'opposition

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de vos Données Personnelles collectées par AOL en écrivant à : AOL France SNC - Direction Juridique - 115-123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. Afin de protéger votre sécurité et votre vie privée et de vérifier votre identité, vous voudrez bien joindre à votre demande d'accès à vos Données Personnelles une copie de votre carte d'identité.

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